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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATALIS
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D DOCLIVE L'INFOGERANCE DU DOCUMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

D DOCLIVE L'INFOGERANCE DU DOCUMENT
DATALIS, SAS

Numéro de dépôt :
3678832
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
D DOCLIVE L\'INFOGERANCE DU DOCUMENT de DATALIS

Présentation de la marque D DOCLIVE L'INFOGERANCE DU DOCUMENT

Déposée le 24 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DOCLIVE L'INFOGERANCE DU DOCUMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATALIS domicilié(e) 8 rue Gutenberg - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 441 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATALIS domicilié(e) 8 rue Gutenberg - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DOCLIVE L'INFOGERANCE DU DOCUMENT est expirée depuis le 24 septembre 2019.

DATALIS a également déposé les autres marques suivantes : DATALIS L ALLIANCE DES DONNEES


DATALIS, SAS - 8 rue Gutenberg - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France - SIREN 508441367


DATALIS - 8 rue Gutenberg - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 24 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°600137 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.